Affaire Léhady Soglo: « On a voulu de manière machiavélique détruire un maire » dixit Me Alfred Bocovo

Affaire Léhady Soglo: « On a voulu de manière machiavélique détruire un maire » dixit Me Alfred Bocovo

Les évènements qui ont abouti à la suspension du maire de la commune de Cotonou, Léhady Soglo, le vendredi 28 juillet 2017 suscitent déjà des réactions. Dans cet entretien, son avocat, Me Alfred Bocovo, dénonce un acharnement et relève les incongruités qui ont émaillé la procédure.

Entretien avec Sem Irvin Djeguede

Il estime que vendredi dernier, l’enlèvement programmé de son client a été manqué. Mieux, il défie quiconque de prouver que des documents comptables ont été incinérés par Léhady Soglo. L’avocat compte saisir toutes les voies de recours prévues par le code de procédure pénale et le droit positif béninois.

Maître, quelle est votre réaction par rapport à ce que le ministre Joseph Djogbénou a dit sur ce dossier ?

Avant de réagir je voudrais savoir si M. Djogbénou parlait en qualité d’avocat qui connaît son dossier ou en sa  qualité de ministre et membre d’un Gouvernement. Je crois  personnellement qu’il était dans le second cas. Par conséquent, vous devez considérer que ce n’est plus l’homme de droit qui parlait, ce n’est plus le défenseur des droits et libertés qui parlait, mais un homme politique avec un objectif précis. Ce que je voudrais dire sincèrement sur ce plan c’est qu’il a décidé de faire de la politique avec « ruse et rage », oubliant qu’il faut de l’intelligence pour agir. C’est la ruse et la rage qui ont caractérisé tout ce qui s’est passé. Sans faire de longs commentaires, on a voulu de manière machiavélique détruire un maire parce qu’on le prend pour un adversaire et tous les moyens sont bons. Pour moi, et sans aller dans les détails, toute la procédure est viciée et les recours que nous allons exercer finiront par le démontrer.

Lnt : Concernant les charges qui sont retenues contre lui

La procédure administrative est une procédure différente de la procédure pénale. En matière administrative une décision a été prise par le maire, elle est toujours soumise à l’approbation de l’autorité de tutelle qu’est le préfet qui approuve ou non. S’agissant d’aliénation de domaine, lorsqu’une telle question se pose et que le maire a outrepassé ses pouvoirs en prenant une décision illégale, c’est le refus d’approbation de l’autorité qui s’impose. S’il y a une suite à donner, on le fait. Mais de là à conclure immédiatement à faute lourde et en tirer des conséquences de droit… où se trouve alors la présomption d’innocence si on devait aller sur le terrain pénal.

Mais de toutes les façons chacun est dans son rôle. Le préfet n’est pas un élu. Il est nommé, son rôle c’est le contrôle de la légalité. Concernant la procédure qui a consisté à auditionner le maire de Cotonou, en temps opportun nous allons relever les vices qui entourent cette audition et faire les recours qui s’imposent devant les juridictions compétentes. A propos de l’aliénation, je voudrais dire que même si elle était faite en violation de la loi, le simple refus d’approbation de l’arrêté suffit.

Lnt : Est-ce qu’en l’occurrence le préfet avait opposé son refus ?

Je n’ai pas encore les documents à ce niveau pour savoir si le préfet a refusé d’approuver. Mais si entre temps lui-même a approuvé, où se trouve le problème ?

Lnt : L’autorisation d’incinération, de quoi s’agit-il ?

Je serai obligé de préciser qu’on a tenté de tromper tout le peuple béninois. Et là, je m’adresse directement au ministre Djogbénou qui ne connaît pas la différence entre des valeurs inactives non placée, et des pièces comptables. Je précise que monsieur Léhady Vinangnon Soglo n’est pas un comptable public. Donc, il ne peut pas, matériellement disposer de pièces comptables. Soit dit en passant, les comptables publics sont nommés par le ministre de l’économie et des finances. De telle sorte que Léhady Soglo ne peut jamais se retrouver en position d’aller recevoir des pièces comptables d’un comptable public, jusqu’à les incinérer. Je les mets au défi de le prouver.

Je dois vous dire que la demande d’incinération a été faite par monsieur Arcaduis Yessoufou, alors receveur percepteur de la mairie de Cotonou et nommé par le ministre de l’Economie et des finances. Dans sa demande datée du 25 février 2016, il précise bien « Dans le cadre de la gestion des stocks de valeurs inactives, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que le caveau aménagé pour le stockage desdites valeurs est plein et ne peut plus contenir de nouveaux stocks actuellement utilisés ». Ce n’est pas la faute du maire. Le maire n’y a aucune responsabilité. Il a pris une décision administrative sur une requête de la personne habilité à faire cette requête. Et je vais vous définir ce qu’on appelle les valeurs inactives non placées dans le cas d’espèce. C’est les tickets délivrés à l’occasion des opérations de recouvrement des recettes auprès des occupants et exploitants du domaine public, comme les droits de places des marchés. C’est les timbres apposés sur les actes de naissance et les pièces à légaliser au niveau de la mairie.

Ces valeurs sont gérées par le receveur-percepteur qui est un comptable de la mairie placé sous la hiérarchie du ministre de l’Economie et des finances, et nommé au poste par ce ministre. Par conséquent, la procédure d’incinération a été exécutée comme cela se doit. Il n’y a aucune faute à reprocher à Léhady. Mais, malheureusement, pour tromper le peuple béninois, parce qu’on pense que nous sommes toujours bêtes, on l’accuse d’avoir détruit tous les documents comptables. Aucun document comptable n’a été incinéré.

Lnt : Il y a aussi le voyage…

Sur le voyage, je vous donnerai la réponse du maire. Dès réception de l’arrêté portant refus d’approbation, le maire a jugé utile de mettre à la disposition de l’autorité préfectorale les éléments d’appréciation qui pourraient permettre de savoir que l’initiative de la mission sur Genève en Suisse, loin d’être personnelle, émane des autorités genevoises et est acceptée des autorités béninoises comme en témoigne la correspondance no1642MCOT/SG/SP du 19 juillet 2017.

Dans la lettre d’invitation qui a été envoyée, le maire a été informé que le ministre du Tourisme et de la culture de la République du Bénin est attendu à cette co-célébration à Genève. Le conseil des ministres du 26 juillet 2017 a autorisé la participation d’une délégation béninoise à cette cérémonie. Donc, c’est dans l’attente de la considération des éléments contenus dans ladite correspondance et de ce qu’une approbation de la part du préfet parvienne au maire, qu’ils ont entrepris les démarches. Mais moi je vais résumer tout ça en deux mots: la tentative de voyage est-elle une faute? La faute serait établie quant il aurait voyagé ? Voici qu’on l’accuse de faute, sous prétexte du voyage. A quel moment on apprécie la faute ? Est-ce au moment de sa commission ou de l’intention ?

Nous en sommes encore à l’intention et on se met à réprimer les intentions. Je me demande dans quel Etat nous sommes. Et je doute de la compétence du ministre qui parle dans ce dossier, par rapport aux éléments qu’il avance et même de la compétence du préfet. Parce qu’à ce que je sache, à l’issue de la réunion du Comité départementale de coordination et de concertation qui s’est tenue, il a été accordé au maire un délai pour répondre par écrit. Et c’est au regard de ces réponses par écrit qu’on pourrait se prononcer sur sa suspension. Quand j’ai vu la signature au bas de la décision de suspension, j’ai souris. Tout le monde connaît le nombre d’arrêtés pris par ce ministre ex qualité, et qui ont été annulés. Moi j’en ai une vingtaine.

Est-ce le ministre Dassigli ?

Je ne veux pas citer de nom, la personne se reconnaîtra. J’en ai encore qui n’existent pas au répertoire de la préfecture, quand bien même cela circule comme un arrêté émanant de ce ministre, ex-qualité préfet.

Est-ce que vous avez, en tant qu’avocat de monsieur Léhady Soglo, connaissance de cette enquête judiciaire qui a abouti à la tentative de perquisition de son domicile le vendredi soir ?

C’est sur ce terrain que je vais vous prier de relire les déclarations de monsieur Djogbénou tenues le 4 ou le 5 mai 2015, et de voir si elles sont conformes à ce qu’il dit aujourd’hui. Nous n’avons pas connaissance de cette enquête. Et lorsqu’on veut faire un parallèle ou une comparaison, on est en droit de constater que cet un enlèvement qui se préparait. Parce que, Léhady Soglo ex-qualité, est le maire de la commune de Cotonou. A ce titre, il est lui-même officier de police judiciaire comme ceux qui sont venus l’interpeller ou faire quoi ce soit.

C’est d’abord la violation de ses droits constitutionnels que les avocats contestent. Toute personne a droit à l’inviolabilité. C’est des droits de la personne humaine. C’est inscrit dans la constitution du 11 décembre 1990. Il a le droit à l’inviolabilité de son domicile et sa personne même est inviolable. On a tenté de dire que le code de procédure pénal ne prévoit pas de mandat de perquisition. Je vais les renvoyer à la lecture des dispositions de l’article 77 du code de procédure pénal. Parce que la personne humaine a des droits sacrés. C’est parfaitement illégal.

La police n’a pas joué son rôle avec le professionnalisme requis. Je pense que monsieur Djogbénou s’adresse au peuple béninois et non à des étudiants. Ceux qui sont en face de lui ont les mêmes connaissances que lui. Et donc, personne ne peut tromper personne car nous sommes tous des praticiens. La différence à son niveau est son passage au gouvernement qui l’a peut-être amené à perdre certains repères, et à ne plus être un défenseur des droits de l’homme.

Qu’allez-vous allez faire maintenant?

Toute décision peut-être attaquée en droit. Nous exercerons donc toutes les voies de recours idoines prévues par le droit positif béninois, et nous saisirons les juridictions compétentes dans chaque cas. Mais ce qui m’écœure dans ce dossier, c’est que je trouve qu’il y a un acharnement gratuit contre une seule personne. Parce que la manœuvre de son enlèvement manqué, était simplement destinée à l’humilier, pour qu’au moment où, lundi 31 juillet prochain son dossier serait plaidé, il puisse être présenté au procureur de la République, menotté. Ce faisant, amener ses avocats à ne plus être en mesure de bien défendre sa cause, aussi bien devant le juge civil puisque ce qui est devant le juge pénal est plus grave que ce qui est devant le juge civil.

Mais, je demande aux juges béninois de revendiquer leur droit à l’indépendance. L’indépendance de la justice doit être revendiquée, et il faut qu’à travers leur plume cette indépendance soit constatée. Nous savons comment ceux qui se sont mis à la botte du pouvoir exécutif en tant que magistrat ont fini. C’est un avertissement à ceux qui sont en fonction aujourd’hui et qui seront tentés de faire le jeu du pouvoir exécutif.  Nous savons que nous sommes en train de faire un combat à armes inégales, mais le droit et la justice triompheront.

Commentaires

Commentaires du site 16
  • Avatar commentaire
    Jojolabanane 3 semaines

    – Des documents comptables ont été incinérés par Léhady Soglo disait le ministre ! Pour ma part, j’aimerais que des éléments de preuves supportant cette accusation soient publiquement apportés.

    – La Défense de Léhardy admet de lui-même qu’en matière administrative, une décision prise par le maire doit être soumise à l’appprobation du préfet. Moi je l’expliciterais en disant “à l’approbation du préfet pour l’exercice du control de sa légalité”….bref…merci qu’il reconnaît cela. Ma question est cependant : Est ce que les décisions incriminées ont reçu l’approbation du préfet ?????? LNT a aussi bien fait d’insister sur cette question.

    Là sur ce point, l’avocat n’a pas de réponse et dit clairement qu’il n’a pas encore ces documents en sa possession !

    Personnellement, je dirai à cet avocat de s’assurer avoir tous les éléments matériels supportant sa défense en sa possession avant de procéder à des réclamations et des critiques.

    C’est très bien de soutenir des exceptions de procédures mais sachons aussi que le jeu d’exception tend souvent à éviter le fond qui accable.

    Cher maître, allez vous munir des éléments de faits bien ficelés avant de faire une telle sortie. Il en est de l’intérêt supérieur de voir client.

    Les restes ne sont que de la diversion.

  • Avatar commentaire
    aziz 3 semaines

    Tous ceux qui défendent léhadi soglo…sont les partisans de l’impunité,de la corruption et de tous les delits…dans notre pays

    Les droits de l’homme,les arguties juridiques ont le dos large…

    Moi je préfere..le droit du peuple beninois…à jouir de son blé bien géré..que le droit des gens malins…qui se goinfrent…et nous narguent

    C’est un choix..

    Je m’en fou des droits de l’homme et de la démocratie…qui ne sont que des perversions..dont se sert des gens plus malins

    • Avatar commentaire
      sonagnon 3 semaines

      Mr AZIZ, je partage amplement votre position; L’argent du contribuable est sacré!!!
      Ce sont les impôts des pauvres citoyens béninois, et des rapaces investissent le terrain politique pour se livrer sans pitié à la prédation des deniers publics.

      Et c’est pour parler de droit de l’homme, de citoyen, de l’acteur politique, alors qu’ils ne sont rien d’autres que de vulgaires truands.

      La lutte contre la corruption et la mauvais gestion des biens publics doit prendre une autre forme au Bénin.
      Des délinquants et criminels de grands chemin ne peuvent pas parler gros français, et prendre des avocats pour nous mystifier.

      Se sont ils servi de l’argent publique pour s’enrichir????
      Si le constat est fait, ces hommes et femmes doivent être bannis à jamais de la société.
      Les faits sont là et on vient nous parler de droit, de procédure etc…

      On dit chez nous qu’il ne revient pas au voleur d’indiquer le chemin par lequel il faut le conduire au marché pour le montrer à la population.

      Revenons à nos méthodes traditionnelles pour décourager la corruption.

    • Avatar commentaire

      De quel argent parlez vous ?
      Des salaires et indemnites de representation ou d’atre chose ?
      Vous avez peut etre des informations que nous n’avons pas, mais nuille part a ce jour avons nous vu que LVS est accuse detournement de fonds, de reception de pot de vins…
      Vous avez le droit de ne pas aimer les Soglo et on s’en fout comme du fonds de notre 1ere culotte, mais si vous emettez des accusations, il faut les etayer par un debut de preuve…

      Salaires et indemnites mirifiques, aussi detestables soient ils ne sont pas des detournements, sinon il faudrait commencer par inculper tous les ministres et prefets de TALON !!!

    • Avatar commentaire

      Insensé

  • Avatar commentaire
    Tonagnon 3 semaines

    DJOGBENOU a vendu son âme au diable

  • Avatar commentaire
    Sonagnon 3 semaines

    Le machiavélisme est le propre des acteurs politiques, pour le peuple, la question n’est pas là.

    Est ce que le maire de Cotonou peut prouver le contraire de tout ce qu’on lui reproche?
    Si oui, c’est dans le cadre d’une procédure judiciaire qu’il peut le faire.
    Néanmoins, il faut reconnaitre que la précipitation avec laquelle la procédure administrative est conduite, montre l’amateurisme politique de leurs auteurs.

    • Avatar commentaire
      John 2 semaines

      Non, il ne s’agit nullement d’un quelconque amateurisme mais plutôt mais de la manifestation d’une soif profonde de vengeance de Talon et ses acolytes qui ont prévenu faire une politique politicienne avec ruse. Mon œil tout comme si ce n’est pas ça qu’ils ont toujours fait.

  • Avatar commentaire
    FRANCK M MAKON 3 semaines

    Affaire Léhady Soglo: « On a voulu de manière machiavélique détruire un maire » dixit Me Alfred Bocovo
    BIEN DIT !
    DIEU SEUL VA VENGER LES SOGLOS .
    TALON ET SA CLIQUE SE TROMPENT DE PAYS ET D’EPOQUE .
    DANS TOUT CELA C’EST YAYI BONI ET LIONEL ZINSOU QUI ONT RAISON .
    ILS NOUS ONT PREVENU DE NE PAS VOTER TALON .
    ADJAVON SERA EN TRAIN DE SOURIRE CAR LES JOURS DE TALON SONT COMPTE .
    CANDIDE AZANNAI A RAISON DE VITE QUITTER CE NAVIRE MAU.DIT DE TALON .
    LA PREUVE , DANS QUEL PAYS AU MONDE OU UN MINISTRE DEMISSIONNE ET ON NE PEUT LE REMPLACER ?

    • Avatar commentaire
      SEGNI 3 semaines

      De tout ce monde Franck, dont tu as cité je doute qu’il puisse remplacer valablement le chantre de la rupture, les élections de 2019 nous édifieront!
      Le ministre Azannaî était délégué dont son pouvoir dépend du président; tu aurais souhaité qu’il passe service au président. Cela se fera fin Août!

  • Avatar commentaire
    Joeleplombier 3 semaines

    Ça saute aux yeux l’argumentation de ll’ignorant de Toboula et de son compère de Dassigli. A t-on besoin d’être expert pour comprendre aisément que le maire de Cotonou n’a point accès aux documents comptables publics de son administration.
    Lehady est-il un ordonnateur ??? Non . Lehady peut-il détruire des documents auxquels il n’a pas accès ??? Je crois que non.
    Ce Boccovo est un très bon praticien du droit .
    Ce dossier est vide et se terminera pas un non lieu et une plainte du maire contre le cancre de Toboula et les services de l’Etat .
    Des amateurs qui ont pris le pouvoir dans mon pays pour foutre la merde.
    Que reproche t-on à Lehady ; sa liberté.
    Rappelons tout de même que Lehady se défendra becs et ongles pour laver son honneur et sa dignité.
    Le vrai escro qui a fait fortune sur le dos des contribuables de ce pays est Talon.

    • Avatar commentaire
      Joeleplombier 3 semaines

      J’oubliais l’autre ; Djogbenou. Mercredi rouge sous le soleil pour ce pauvre type diplômé du cames qui se prend pour un érudit.
      Maintenant ; il mange à sa faim . La joue gonflée, les pommettes saillantes. Que voulez-vous qu’il dise d’autres.
      Il a rangé ses livres de droit pour compter des billets de banque. Ainsi va le Benin. Adogo tché !!!!!!

      • Avatar commentaire
        SEGNI 3 semaines

        Il mangeait avant, aujourd’hui il est peut-être rassasié! Mets-toi à sa place. Au fort moment où il donnait sa poitrine pour défendre le président Talon, tu étais où?

        • Avatar commentaire

          Quel type de beninois êtes vous? Defendre qu’on a le droit de se goinfrer avec l’argent publique parce qu’on a soutenu le président ! Quelle médiocrité!

        • Avatar commentaire

          Djogbenou a donne sa poitrine ou ?
          Avocat bien remunere et porte serviette de Talon oui…