Affaire Atao Hinnouho : L’exécutif méconnait l’indépendance du pouvoir judiciaire

Affaire Atao Hinnouho : L’exécutif méconnait l’indépendance du pouvoir judiciaire

Depuis le vendredi 27 avril 2018, jour où l’He Mohamed Atao est allé comparaitre librement devant les juges, on est étonné de l’acharnement des éléments de la police sur sa personne.

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Malgré la décision rendue par le juge des libertés et de la détention qui laisse le député libre de ses mouvements, la police reste à ses trousses avec de temps en temps des tentatives d’incarcération.

Cet entêtement de la police à procéder à l’arrestation du député, constitue la preuve irréfutable de la défiance du pouvoir judiciaire par l’exécutif. Comme pour dire que l’indépendance de la justice n’est que balivernes.

Il a fallu que l’He Atao décidât d’aller, librement, comparaître devant le juge d’instruction et celui des libertés et de la détention, pour qu’on se rende compte que le principe de la séparation des pouvoirs tant avancé par les membres du gouvernement et le chef de l’Etat lui-même, est un vain mot au Bénin. Comment comprendre que le juge des libertés et de la détention rende une décision en faveur du député mis en cause, mais que l’exécutif tienne coûte que coûte à procéder à l’arrestation de ce dernier.

On est là devant un cas manifeste de défiance de la justice par l’exécutif. Sinon une affaire qui est déjà au niveau des juges, a déjà dépassé le stade de la police. Il est incompréhensible qu’après la décision du juge, que la police qui reçoit certainement des ordres des autorités, persiste à procéder à cette arrestation. Difficile de comprendre que les éléments de la police continuent de camper à l’hôpital où est interné l’honorable. Cela est d’autant plus préoccupant que cela arrive à un député, c’est-à-dire à un représentant du peuple. Ce qui suppose que pour les citoyens ordinaires, il n y aura aucun recours à cette nouvelle instance judiciaire, bien au dessus des décisions de justice.

Le silence curieux du parlement

C’est étonnant que les autres parlementaires affichent un calme plat face à ce qui apparait déjà comme les signes annonciateurs du pouvoir dictatorial. Celui qui outrepasse les décisions de justice pour ne faire appliquer que celles qu’il juge bonnes. C’est grave et préoccupant que les choses se passent ainsi. Que le pouvoir judiciaire soit défié et ridiculisé, sans qu’on entende la moindre indignation des acteurs politiques, de la société civile et même des autorités traditionnelles et religieuses. En Afrique, on préfère plus soigner que prévenir, pourtant de telles dérives dictatoriales peuvent encore être arrêtées alors qu’il est temps…

Ces manifestations de l’autoritarisme doivent inquiéter et susciter des réactions. Dans ce cas de figure, on ne devrait plus distinguer des camps. Les députés dans l’ensemble devraient se soucier de ce qui arrive aujourd’hui à leur collègue, comme pouvant leur arriver demain. Parfois, des situations ponctuelles laissent croire à certains qu’ils sont à l’abri des injustices, mais ce n’est qu’un leurre. Pour preuve, des ministres qui étaient hier dans le gouvernement sont devenus de vils individus sans protection ni attention.

Décrier et dénoncer à temps l’institution du pouvoir autocratique

Le bon sens exige que les justiciables se plient aux décisions de la justice. Les non satisfaits peuvent toujours demander un recours. Mais en l’espèce, les éléments de la police selon le conseil d’Atao, auraient répondu à l’huissier au Cnhu qui leur demandaient sous l’ordre de quelle institution ou juge ils voulaient procéder à l’arrestation du député, qu’ils n’ont pas d’explications à donner, juste qu’ils sont en mission. Ces agissement rappellent la célèbre police allemande du régime hitlérien, la Gestapo, qui lorsqu’elle interpellait un citoyen, le faisaient disparaître.

De même, la police appelée section d’assaut en Afrique du sud de l’époque de l’apartheid, était réputée pour ses enlèvements et ses exécutions extrajudiciaires. C’est aussi le cas des polices politiques au Burundi et en Rdc, qui interpellent, condamnent et exécutent. Si dans une république normée et de surcroît démocratique, la police peut répondre qu’elle n’a pas d’explications à donner dans une affaire où un député dit avoir été agressé dans les locaux de la justice, il y a lieu que chaque citoyen soit inquiet. Le Bénin ayant toujours été un modèle de démocratie, Etat de droit et de protection des droits de l’homme et des libertés, veillons au grain…

Commentaires

Commentaires du site 29
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    blablabla. tant d’élucubrations pour défendre un traficant de faux médicaments au détriments des pauvres populations. sa place est en prison, au coté des autres qui n’ont pas d’immunité à faire prévaloir.

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    Chers amis je nous invite à jouer la c

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    Agadjavidjidji Il y a 7 mois

    Et revoilà @aziz qui éteint à nouveau son cerveau après une intermède de lucidité…Cet Atao ment gananganan comme ça avec l’aide de son mytho d’avocat et vous ouvrez large vos gosiers pour gober ses salades. Bravo!

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    Ce Sossou doit être aussi un malade mental comme ATAO ou un délinquant. Qu’est ce qui vous prouve que les propos de ATAO sont avérés???,La visite médicale c’est une preuve tangible incontestable. ATAO se plonge davantage.

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    Jojolabanane Il y a 7 mois

    On nous rabâche depuis quelque jours que le délinquant ATAO aurait bénéficié d’un refus d’arrestation et qu’en dépit de l’ordonnance, la police aurait maintenue présence dans les locaux du cnhu de Cotonou où l’individu aurait été admis.

    Ce que l’on ne dit pas à l’opinion publique étant que le prévenu ATAO avait rapporté au procureur de la république des prétendus violences qu’il aurait subi de la part des forces de l’ordre dépéchées pour procéder à son arrestation fort d’un mandat d’arrêt dont il fait l’objet.

    Mais, nul ne s’attarde sur le fait qu’il est constant en la matière que suite aux faits rapportés par le délinquant ATAO, que le ministère public ordone une réquisition à personne afin de rapporter les preuves des prétendus violences alléguées.

    C’est donc l’unique raison ayant motivé son transport vers le cnhu par le samu sous escort des forces de l’ordre.

    Il convient de rappeler en tant que de besoin que la présence du sieur ATAO au cnhu est dans le cadre contraignant d’ une réquisition à personne sans objet avec l’affaire dont il es bénéficiaire d’un refus d’arrestation : 
    Une  réquisition médicale est l’injonction faite à un médecin d’effectuer un acte médico-légal urgent.
     **Autorités requérantes :

     – dans le cadre judiciaire : OPJ; magistrats; président de cour, procureur
     **Le médecin ne peut se refuser à la réquisition sauf :

     – si la mission ne relève pas de son domaine de compétence,
     – s’il est le médecin traitant de la personne concernée.
     Dans le strict cadre de la mission, le médecin requis n’est pas tenu au secret professionnel.

     Le certificat doit être rédigé à la demande de l’intéressé et doit lui être remis en mains propres ou adressé personnellement.
     Aucun certificat ne doit être remis à un tiers qu’il s’agisse du conjoint, d’un magistrat, de la police… sauf autorisation de l’intéressé.
     ** La réquisition peut être demandée en cas de :  

     1. L’examen de cadavre

     2. L’examen d’un toxicomane en garde à vue

     3. L’ivresse au volant

     4. Sujet en état d’ivresse publique manifeste

     5. Examen de victime de coups et blessures tel fut le cas du Sieur ATAO.

    La réquisition dans l’Affaire ATAO a donc pour simple but de rapporter la preuve d’une infraction par l’implication des forces de l’ordre.

     Quant aux  Officiers de Police Judiciaire (OPJ) sur place aux cnhu, ils vont sur autorisation ou sous contrôle du Procureur de la République , procéder à un certain nombre d’investigations ce qui les pousse à garder présence auprès de l’intéressé car, ils vont procéder à des enquêtes sur les violences alléguées par le sieur ATAO en coordination avec le concours des médecins.

    – Ce terme “réquisition”  et le caractère contraignant qu’il suppose est souvent  source de confusion pour les médecins et pour beaucoup.

    Hors, il ne s’agit que :

    1- De constations , d’examens techniques ou scientifiques requis :

    S’il y a lieu de procéder à des constations ou à des examens techniques ou scientifiques qui ne peuvent être différés , l’OPJ ou le procureur a recours à toutes personnes qualifiées .

    Dans ce cadre , il est fréquent que les médecins soient requis  pour un examen , ou pour  une prise de sang dans le but de vérifier l’alcoolémie d’un conducteur en cas d’accident de la route , ou pour un examen du corps d’une personne décédée ,  effectuer des radios, des IRM, des scanners, vérifier l’état psychiatrique etc …..

    Sous peine d’amende , le médecin est tenu de déférer à cette réquisition et remet alors  son rapport à l’autorité requérante .

    Il peut néanmoins refuser son concours : En cas d’inaptitude physique -En cas d’inaptitude technique – Ou lorsqu’il est le médecin traitant de la personne examinée .

    2- S’il s’agit d’une  demande d’informations :

    Dans ce cas , la réquisition aurait pour objet d’obtenir le témoignage du médecin sur des faits qu’il a connus  au cours de son activité professionnelle  et qui auraient trait à un patient pris en charge ( Ex : Date de consultation – Adresse du patient – Objet de la consultation – Nature du traitent – Etc….)

    Le médecin ne peut qu’opposer le respect absolu  du secret médical en réponse  à cette réquisition , sans encourir de ce fait aucune sanction .

    En effet , la réquisition n’a pas pour effet de le délier de son obligation de respect de ce secret professionnel  et ce quelle que soit la nature du renseignement demandé  ( «  administratif «  ou purement médical ) .

    3– S’il s’agit d’une demande de documents :

    Notons que les OPJ invoquent , de plus en plus, les dispositions du Code de Procédure Pénale  pour tenter d’obtenir des documents dont le médecin serait dépositaire , sans avoir à se plier à la procédure habituelle de saisie de ces documents 

    Ces textes font en effet dépendre , dans le cas d’un médecin , la remise de tels documents à l’accord du professionnel qui les détient .

    Ce qui parait tout à fait  incompatible avec la conception traditionnelle du secret professionnel général et absolu en matière médicale .

    Dans ces cas , le médecin doit donc refuser son accord à la remise des  documents concernés  ,  sans qu’aucune sanction ne puisse lui être infligée .

    Qu’on  laisse la justice faire son boulot et cesse de rabâcher des contre vérité en violation même des règles de procédure judiciaire. 

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    Jojolabanane Il y a 7 mois

    Que cela cesse ! Après avoir empoisonné de millier de personnes par des faux médicaments, ce ATAO s’adonne maintenant à l’exercice de dénonciation de délit imaginaire.

    Le rapport du légiste étant plus que clair :  Il ne peut y avoir de violences physiques sans œdème c’est-à-dire un gonflement de tissu. Qui plus est le scanner qui lui a été fait ne révèle aucune lésion physique des tissus.
    Il s’en suit que les déclarations de Monsieur Hinnouho Mohamed Taofick sont loin de la réalité.

     M. Hinnouho Mohamed Taofick a refusé de s’alimenter, ce qui accentue le diagnostic dépressif ajouté à ses délires interprétatifs et imaginaire nécessitant une réponse psychiatrique.

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      Agadjavidjidji Il y a 7 mois

      J’avais toujours su dès le debut que quelque chose clochait. On ne peut pas se faire rudoyer par une horde de policiers sans qu’il n’y ait la moindre trace de sevice corporel. Nous sommes trop permeables aux manipulations dans ce pays. On se rendra finalement compte qu’on a affaire aux élucubrations d’un depressif assisté de surcroit par un avocat mytho. Bref un duo explosif.

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        Horde de policiers…??!!!…je conteste..

        Disons…une bande de nervis…!!!

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        Sossou Il y a 7 mois

        C’est toi agadjavidjidji qui est bien manipulé. Si tu n’es pas manipulé comment comprendre tes raisonnement bidons. Atao a dît être agresse par les policiers et a cité le nom du juge. Allez demander au juge . si c’est vrai que le monsieur a été bousculé dans son bureau, il nous le dirai. Dire autre chose, c’est être bête

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          Jojolabanane Il y a 7 mois

          Taisez vous donc Sossou et laissez le juge parler….

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          Agadjavidjidji Il y a 7 mois

          Vas interroger le juge si ça te gratte moi j’ai pas ce temps. Ce que je dis et maintiens est simple. Un individu normalement constitué ne peut pas se faire TABASSER par un groupe de flics sans trainer sur lui des sequelles. Les mots ont leur sens. Et si t’es incapable de comprendre c’est bien toi le dindon de farce prêt à gober les salades d’une paire de maniaco-depressifs.

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            Agadjavi et ses amis…soyez un peu honnetes…meme un jour..!!!

            Le sectarisme..et cette manière de supporter, les yeux fermés…touts les dérives des rupturiens..ne vous honnorent ..pas..

            Quelqu’un qui s’est constituer..devant le systeme judicaire…et de surcroit se trouve…dans la maison justice…à t on besoin encore..d’utiliser la coertion..à son encontre…..?

            Ce n’est pas seulement…une vilotion manifeste de l’état de droit…de zèle aveugle d’un procureur…aux ordres et manipulés…

            Toluba et ce procureur en font trop….à mon avis…

            Et pourtant..nous avons connu les azonhiho,les noubi yoyo,..et autres procureurs sous…yayi…et on sait comment..ils sont tous fini

            Sachez…qu’on ne charge pas son karma..impunément..

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    mes chers amis ; que voulez vous? Même en France des présidents de la république sont interpelés sans égards dans la patrie de notre modèle de démocratie.Au bénin si quelqu’un vole bien manipule les deniers publics à gauche il parle de acharnement……..????

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      Le Béninois Il y a 7 mois

      Moi je vis en France. Dites moi quel président français a déjà été tabassé par des policiers ? Arrêtez vos niaiseries. Vous faites honte au Bénin.

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    Le béninois Il y a 7 mois

    Ce qui passe est très grave. Talon n’aime pas le Bénin. Après l’avoir spolié pendant 3 décennies, il s’acharne à détruire toutes les institutions de la République: le parlement, la cour constitutionnelle, les syndicats, la justice.

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      blablabla. tant d’élucubrations pour défendre traficant de faux médicaments au détriments des pauvres populations. sa place est en prison, au coté des autres qui n’ont pas d’immunité à faire prévaloir.

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    il y a une chose qui m’intrigue pourquoi C.N.T ne pu.bl.ié pas la confér.ence du 30 Avril 2018 qui a présenté le bilan de santé de A.T.A.O suite à ses affirma..tions d’agres.sion sur sa personne. je suis déçu

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    mes messages sont bloqués

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    Quand un gouvernement manque de méthode et de tacte pour gérer certaines affaires sensibles, il doit s’en prendre à lui-même lorsqu’un prétendu fautif devient une victime du fait du zèle et de l’acharnement de certains commis. Désormais c’est la version de Atao contre celle de Talon. On verra jusqu’au ira “cette politique de ruse et rage” d’en finir avec les opposants gênant

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    OLLA OUMAR Il y a 7 mois

    Talon , a l’exécutif , il a à sa botte le parlement, veut soumettre le législatif qui lui résiste , en attendant de phagocyter par ses hommes godillots la cour constitutionnelle.
    Voilà que ce talon dispose au sein de la police dite républicaine sa milice , transformant celle-ci en gestapo.
    Alors qu’est-ce qui vous reste beninoises et beninois, descendre dans la rue pour lui barrer la route et lui dire que le benin n’est pas le Rwanda 

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    Assogba djo Denis leopold Il y a 7 mois

    Vous racontez des bêtises dans le pays. Allez à la source des informations

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      Nougboton Il y a 7 mois

      Qu’est-ce que vous appelez source des informations ? Livré nous les vrais informations alors. Mon œil

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        Paul Ahéhénou Il y a 7 mois

        Je te soutiens Nougboton. Le sois-disant Assogba doit être l’un des nombreux klébés de Talon achetés pour la désinformation. On a eu la version des concernés, même sur les ondes. Même de procureur, bras armé de Talon a reconnu que Atao a été victime de violence. Vous voulez encore quelle autre source?

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    Dossou Il y a 7 mois

    Je préfère aussi garder un calme plat.

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      GbetoMagnon Il y a 7 mois

      ça s’appelle aussi faire la carpette

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        Le Boss Il y a 7 mois

        Jouons la carte de la prudence dans nos commentaires car moi personnellement je ne crois pas que Atao soit malade car souvenez-vous qu’il faut s’attendre à tout avec nos politiciens