La compagnie aérienne Royal Air Maroc (RAM) fait face à une amende de 10.000 euros infligée par les autorités françaises, après le débarquement à Paris d’un passager détenteur d’un passeport jugé « manifestement altéré ». L’information a été rapportée par Visa Algérie. Ce différend, survenu à la suite d’un vol en provenance de Casablanca, illustre les tensions récurrentes entre les compagnies aériennes et les services frontaliers européens autour du contrôle des documents de voyage.
Une sanction jugée injustifiée par Royal Air Maroc
L’incident remonte au 9 octobre 2022. À son arrivée à Paris, un ressortissant burkinabé est intercepté par la Police aux frontières française. Son passeport burkinabé, bien qu’assorti d’un visa Schengen valide, présente une anomalie. En effet, quatre pages manquent. Pour les autorités françaises, le document est donc non valable, ce qui engage la responsabilité de la compagnie ayant permis son embarquement. Conformément à la législation en vigueur, Royal Air Maroc s’est vue infliger une amende de 10.000 euros. Mais la compagnie conteste fermement cette décision. Elle soutient que l’altération du passeport n’était pas visible lors de l’enregistrement et qu’aucun élément ne laissait supposer une irrégularité.
Ce type de litige n’est pas rare : les compagnies aériennes sont souvent prises entre deux obligations contradictoires. D’un côté, elles doivent garantir la fluidité du trafic et la satisfaction des passagers ; de l’autre, elles sont tenues d’appliquer des contrôles documentaires stricts, au risque d’être sanctionnées pour des irrégularités qu’elles n’ont parfois pas les moyens matériels de détecter.
Les documents de voyage, un enjeu de vigilance croissante
Voyager aujourd’hui ne se résume pas à présenter un passeport et un billet. Les exigences de sécurité, renforcées depuis plusieurs années, imposent aux voyageurs de présenter des documents en parfait état et conformes aux normes internationales. Une simple page arrachée, une reliure abîmée ou une photo mal fixée peut suffire à susciter la méfiance des agents frontaliers. Dans l’affaire concernant la RAM, l’absence de quatre pages rendait le passeport clairement suspect aux yeux des autorités françaises, même si, du point de vue de la compagnie, rien ne permettait de le déceler avant le départ.
Cette situation rappelle combien il est essentiel, pour tout voyageur, de vérifier minutieusement l’intégrité de ses documents avant de se présenter à l’aéroport. À travers cet épisode, c’est toute la chaîne de responsabilité qui se trouve questionnée : les compagnies peuvent-elles réellement détecter toutes les anomalies, même mineures, sur des milliers de documents chaque jour ? Et jusqu’où doivent-elles aller pour éviter d’être pénalisées ?
