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Démolition de maisons à Togbin : la part de vérité de Wilfried Léandre Houngbédji

Dans une émission diffusée ce dimanche 3 mars 2024 sur la chaîne de télévision privée Canal 3 Bénin, Wilfried Léandre Houngbédji, Secrétaire général adjoint du gouvernement et porte-parole du gouvernement, est intervenu pour apporter des éclaircissements sur la délicate question de la démolition de maisons à Togbin. L’affaire avait fait grand bruit sur les réseaux sociaux, suscitant l’indignation de citoyens béninois et expatriés qui se disaient victimes d’une expropriation injuste.

Lors de l’émission co-animée par les journalistes Wahab Ali-Kpara et Ozias Sounouvou, Wilfried Houngbédji a pris la parole pour rétablir la vérité sur la situation qui fait couler beaucoup d’encre et de salive ces derniers jours. Il a souligné l’importance de replacer les événements dans leur contexte pour une compréhension adéquate.

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Selon le Secrétaire général adjoint du gouvernement, Wilfried Houngbédji la démolition de maisons à Togbin est liée au projet de développement de la Route des pêches, qui a conduit à la réintégration de la zone de Togbin dans le périmètre dudit projet. Cette décision a entraîné des expropriations, conformément à la déclaration d’utilité publique.

Monsieur Houngbédji a expliqué que des procédures légales ont été engagées pour dédommager les personnes impactées par le projet. Cependant, certaines d’entre elles n’ont pas participé activement à ces démarches, tentant de résister à l’expropriation. Le gouvernement a rappelé à plusieurs reprises les délais et a même accordé des prolongations, mais certains n’ont pas libéré les lieux.

Le Secrétaire général adjoint a insisté sur le fait que l’État a agi conformément à la loi et a consigné les fonds nécessaires au dédommagement des personnes concernées. Il a souligné que la Cour spéciale des affaires foncières a rendu des ordonnances sur la base de décisions judiciaires, autorisant ainsi l’administration à procéder aux opérations.

« Certains ont fait la démarche comme cela a été demandé, de bout en bout et ont été dédommagés. D’autres n’ont pas voulu s’associer, ont essayé de faire du dilatoire, de la résistance pour ne pas participer parce que c’est une zone qui intéresse les uns et les autres, on veut bien y rester. Donc, ils ne se sont pas soumis à l’exercice. Les services compétents, la commission d’expropriation, les services qui s’occupent de dédommagements ont fait les relances qu’il faut et il vous souviendra qu’à un moment donné, passés les délais, le ministre du Cadre de vie a fait, à nouveau, un communiqué pour donner un nouveau délai supplémentaire aux derniers qui étaient encore là ; ils étaient deux ou trois, pour avoir à libérer les lieux. Faute d’avoir l’accompagnement de ces personnes, l’administration a dû se porter devant la Cour spéciale des affaires foncières, qui est compétente en matière foncière dans le Grand Nokoué et dans certaines autres Communes voisines comme Tori-Bossito. Et la Cour spéciale des affaires foncières, dans le processus de réédition de sa décision a dû s’assurer que pour les personnes qui n’avaient pas été encore dédommagées, consignation de leur argent, donc la contrepartie a été faite », confie M. Houngbédji.

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Concernant le cas spécifique de Me Agbogba, huissier de justice, Wilfried Houngbédji a mentionné une évaluation suivie d’une réévaluation conduisant à un montant de dédommagement consensuel fixé à 92 millions de francs CFA. Il a souligné que l’État n’a pas contesté cette somme. Il n’a pas manqué de préciser également que d’autres personnalités, y compris des fonctionnaires gouvernementaux, ont été affectées par les expropriations et ont accepté. Lire un extrait de la déclaration du porte-parole du gouvernement.

Journaliste : La démolition de maisons à Togbin notamment la maison de Me Agbogba, huissier de justice. Comme je l’ai dit, Wilfried Léandre Houngbédji, c’est un dossier qui a fait grand bruit sur les réseaux sociaux. On veut la part de vérité du gouvernement parce que beaucoup de choses ont été dites. Des droits ont-ils été violés? Et quels impairs les services officiels auraient-ils commis ?

 Wilfried Léandre Houngbédji : Bien. Chacun effectivement a vu sur les réseaux sociaux cette vidéo devenue virale de notre compatriote. Mais je crois que passée l’émotion, il est utile de restituer les choses dans leur contexte afin que les uns et les autres comprennent qu’en l’espèce; il n’y a été point question de sauvagerie ou de méconnaissance de droits d’un citoyen tel que cela a été prétendu dans la démolition de maisons à Togbin. Je ne vais pas refaire l’histoire du périmètre du projet de développement de la Route des pêches, ni en particulier l’histoire de ce périmètre de la Zone de Togbin dite zone 4. Toujours est-il qu’à un moment donné, l’État a pris la décision de réintégrer cette zone dans le périmètre du projet Route des pêches. À partir de ce moment-là, la déclaration d’utilité publique a été faite, et conséquemment les expropriations. Certaines de nos compatriotes avaient déjà acquis des parcelles, d’autres avaient construit, d’autres n’avaient pas construit. Certains sont même venus construire après. C’est un constat que l’on peut faire. Maintenant, dans tous les cas, quand il y a expropriation, il doit y avoir préalable et juste dédommagement. Ce que la loi a prescrit, les services compétents de l’État ont engagé les procédures nécessaires en l’espèce, pour recenser toutes les personnes affectées par le projet, leur demandant de participer à la démarche qui doit aboutir au dédommagement des uns et des autres. Vous avez dû noter que dans la zone, si vous la connaissez bien, c’est quand même plusieurs hectares ; une vingtaine au moins. Vous avez dû remarquer qu’il y avait, que ce soit les habitations ou les parcelles vides sur lesquelles étaient apposées des plaques, vous avez dû remarquer qu’il y avait quelques centaines de nos concitoyens là. À l’arrivée, il n’y a plus eu des centaines qui n’aient pas été prises en compte. Alors, que s’est-il passé ? Certains ont fait la démarche comme cela a été demandé, de bout en bout et ont été dédommagés. D’autres n’ont pas voulu s’associer, ont essayé de faire du dilatoire, de la résistance pour ne pas participer parce que c’est une zone qui intéresse les uns et les autres, on veut bien y rester. Donc, ils ne se sont pas soumis à l’exercice. Les services compétents, la commission d’expropriation, les services qui s’occupent de dédommagements ont fait les relances qu’il faut et il vous souviendra qu’à un moment donné, passés les délais, le ministre du Cadre de vie a fait, à nouveau, un communiqué pour donner un nouveau délai supplémentaire aux derniers qui étaient encore là ; ils étaient deux ou trois, pour avoir à libérer les lieux. Faute d’avoir l’accompagnement de ces personnes, l’administration a dû se porter devant la Cour spéciale des affaires foncières, qui est compétente en matière foncière dans le Grand Nokoué et dans certaines autres Communes voisines comme Tori-Bossito. Et la Cour spéciale des affaires foncières, dans le processus de réédition de sa décision a dû s’assurer que pour les personnes qui n’avaient pas été encore dédommagées, consignation de leur argent, donc la contrepartie a été faite. S’il n’y avait pas eu de consignation, la Cour aurait considéré que l’État, l’administration n’a pas rempli sa part du boulot et n’aurait pas certainement rendu les ordonnances qui ont permis d’aller intervenir ; parce qu’il faut le dire, c’est sur la base de décision judiciaire, in fine, que l’administration a pu aller faire ces opérations. Donc, il apparaît clairement que oui, au jour d’aujourd’hui, certains n’ont pas pris leur argent. Mais ce n’est pas parce que l’État n’a pas mis l’argent à disposition, ce n’est pas parce que l’administration n’a pas organisé le dédommagement comme cela est prescrit par la loi. C’est parce que les personnes concernées ne se sont pas associées à la procédure. Mais même dans ce cas, cet argent a été consigné auprès de la Caisse des dépôts et consignations de sorte que si aujourd’hui, que ce soit M. Agbogba, que ce soit M. Houessou, que ce soit un autre, s’ils vont faire les formalités nécessaires, le processus de dédommagement va se mettre en branle et la Commission fera ce qu’il faut pour que leur argent soit viré sur leur compte. Mais vous ne pouvez pas dire que vous n’avez pas reçu l’argent ou que l’argent n’est pas allé sur votre compte si en amont vous n’avez pas fait les formalités subséquentes afin d’être payé. Le vrai problème c’est que, certains de nos concitoyens, et vous avez entendu M. Agbogba le dire clairement, certains d’entre eux disaient :  » il faut nous maintenir dans le périmètre du projet. Ou bien nous maintenir ou bien le ministère du Cadre de vie va nous construire notre maison à l’identique avant qu’on ne bouge ». Ce que prescrit la loi, c’est le dédommagement. Or, en l’espèce, et pour le cas de M. Agbogba qui tout au moins a circulé, une évaluation a été faite, contestée ; une réévaluation a été faite. Et le montant, à dire d’expert, a été fixé pour le dédommagement. À partir de ce moment-là, l’expert c’est l’arbitre entre l’État et les parties concernées. L’expert a fait sont travail, et l’État n’a plus contesté le montant du dédommagement prescrit par l’expert.

Est-ce qu’il y a eu une expertise contradictoire à une première qui aurait été faite?

J’ai dit tout à l’heure que certains ne se sont pas du tout associés à la procédure. Donc, même là où il fallait faire de l’expertise, ils n’ont pas cru devoir participer. Mais si vous venez par exemple voir un bâtiment vous ne voyez pas l’intérieur. Vous voyez un bâtiment de type R+1, R+2, R+3, vous êtes expert de la matière, vous pouvez fixer un quantum pour la valeur de ce bâtiment. Il ne sera pas forcément juste tant que vous n’avez pas le détail des matériaux de ce qui a été fait. Maintenant, si vous voyez de l’intérieur, vous voyez les équipements ; quels types de carreaux ils ont utilisé, quels sanitaires il y a, les tuyaux qui ont été utilisés, ils sont de quelle fabrication, de quelle maison ?. Si vous voyez tout ça, vous pouvez maintenant avoir une idée plus ou moins précise de l’envergure de ce qui a été fait et fixer un montant assez voisin du montant réel ; peut être un peu en dépassement, peut être un peu en diminution. Mais, généralement un montant assez voisin. Et c’est pour ça qu’il est contradictoire. Vous le faites en présence du propriétaire qui dit  »voici ce que j’ai utilisé ». Et, au besoin, en principe, il vous sort ses factures. Et quand vous avez les factures vous savez très bien que  » ah beh, il a effectivement déboursé autant d’argent. En ce moment-là, vous aboutissez à un montant consensuel. À défaut, le rapport de l’expert fait foi. Et en l’espèce, nous avons une première évaluation qui fixait me semble-t-il, le montant pour parler de notre même compatriote Agbogba, qui fixait me semble-t-il une première fois la valeur de la maison autour de 68 millions. Mais après quand il s’est associé et tout, on est passé à 92 millions.

Est-ce à dire que de façon résumée, ce qu’exige Me Agbogba n’est pas ce que dit la loi ?

Alors, vous voyez, j’ai dit tout à l’heure qu’il avait peut être quelques centaines de nos compatriotes qui étaient sur le périmètre. Si vous faites droit à un qui dit  » moi je veux rester dans le périmètre », au nom de quoi, sachant qu’il y a le principe de l’égalité des citoyens devant la loi, vous ne feriez pas le même droit qui diraient  »moi aussi j’ai envie de rester là »? Même si notre projet individuel dénote, c’est-à-dire sort carrément de l’esprit de ce qui va être fait en place, dès lors que vous accédez à la revendication de l’un, vous vous astreignez à faire pareil pour les autres. Et en l’espèce ici, je voudrais qu’on nous entende, et acte soit donné au gouvernement de ce que l’objectif n’est pas de faire mal à nos concitoyens. On sait très bien qu’il y a une valeur affective à un bien qu’on a acquis, à une maison qu’on a construite même si on ne l’habite pas depuis longtemps, c’est parce qu’on y a mis de sa sueur, de son envie. Il y a une valeur affective, on le sait, de sorte que s’il n’y avait de nécessité, personne n’aurait fait ça. Personne n’aurait fait ça s’il n’y avait pas de nécessité. C’est parce que nous croyons que c’est bon pour le pays, c’est bon pour notre ville au regard de l’envergure que nous donnons à notre programme, au regard de l’attractivité que nous lui donnons et surtout notre quête d’en faire une grande destination touristique. C’est pour toutes ces raisons-là que, quand on a identifié un projet à réaliser et qu’on considère que c’est bon  l’ensemble, on avance en tenant compte évidemment des droits de nos concitoyens qui sont impactés.

En clair, que faut-il faire pour dire désormais que cette affaire Huissier Agbogba et autres est derrière nous? 

Je viens de vous donner les raisons objectives qui ont conduit à la situation, et je crois que c’est ce qui a été. Je n’ai rien inventé, c’est la réalité des faits. Et ce qu’il nous appartient de faire en tant que citoyen aussi, c’est de savoir que oui, tout en défendant nos droits, nous sommes des singularités au sein de la pluralité et que l’intérêt collectif devra l’emporter généralement sur les intérêts individuels.

Ce qui est sûr, le gouvernement ne fera pas obstruction à sa tentative, je parle de Me Agbogba, l’huissier de poursuivre, peut être une procédure pour se faire entendre ?

Nous sommes dans un État de droit. La procédure va faire quoi. La procédure va regarder est-ce que l’État a accompli les tâches qui lui sont assignées par la loi? Est-ce que l’État a entrepris de dédommager? Et la procédure constatera que beaucoup ont été déjà dédommagés, ont été prendre leur argent. Elle constatera que certains n’ont pas été dédommagés pas parce que l’État n’a pas voulu, mais parce qu’ils ne se sont pas associés et elle constatera, comme ça déjà été d’ailleurs constaté par la Cesaf, que, l’État, par précaution, a consigné les ressources nécessaires au dédommagement de ces personnes. Et en l’espèce, Me Agbogba, s’il fait les diligences dans les jours qui viennent-là, je suis sûr que lui-même reviendra vous dire  » bon, finalement j’ai fait les diligences et puis l’argent a été viré sur mon compte ».

Condition qu’il se satisfasse du montant.

Si vous avez bien écouté son élément, il ne me semble même pas qu’il parle du montant. Non ! L’objectif pour lui, c’est  »ou bien je reste là ou bien vous me faites une autre maison. »

C’est l’attachement au milieu.

Mais si vous avez les ressources, vous pouvez refaire la maison. Et puis, je n’aurais pas été exhaustif si je ne vous dis pas que dans cette localité-là, il y a des personnes insoupçonnées qui ont fait l’objet de la même procédure d’expropriation. Je ne veux trahir aucun secret mais je vous dis que même celui qui s’occupe des questions d’expropriation, des questions de domaines, Andf, est concerné. Je connais des ministres, des directeurs, des opérateurs économiques qui étaient dans cette zone et qui ont subi la procédure comme tout le monde, sans rechigner. C’est vous dire donc qu’il n’y a pas eu de deux poids, deux mesures d’autant que ces personnes ont pu se soumettre à la procédure et il n’y a pas eu de deux poids, deux mesures.

4 réponses

  1. Avatar de Tete
    Tete

    Ce griot perroquet est une tache! Hier ce meme individu avec les Adjaka fomenteurs de grèves payees par qui on sait maintenant beuglaient sur ce meme media parlant d’état de droit …
    Aujourd’hui contre des miettes jetées depuis la table du festin ou le pays est dépecé au profit d’un clan, ils se transforment en apprenti Goebbels…
    Comment une société privée ou semi publique -SIMAU- remplit elle des missions d’utilité publique ?
    En quoi la réalisation et vente de villas sur de larges parcelles selon des modèles pre-établis par la SIMAU agissant comme promoteur immobilier participe du bien public ?
    Pourquoi les citoyens béninois seraient ils exclus de l’acquisition de telles parcelles et de la réalisation de telles villas, toutes conduites dans l’opacité absolues …Les copins et les coquins du clan et leur donneurs d’ordre etranger représentent de la cause d’utilité publique au Benin ?…
    Les prétendus acquéreurs etrangers – comme du clan- doivent savoir ce a quoi ils s’exposent devant la fureur inéluctable des béninois dépossédés…
    Apres avoir fait main basse sur le domaine public du MAE a Zongo, on répète l’opération a plus grande échelle…Le silence temporaire ne vaut pas acquiescement et les retours de manivelle seront a la mesure de l’arrogance des voies de fait

  2. Avatar de Nougbodoto
    Nougbodoto

    Il n’y a aucune part de vérité à apporter. La soi disant cœur spéciale des affaires foncières est juste un machin pour priver les citoyens de leurs propriétés foncières sous le fallacieux argument D’UTILITÉ PUBLIQUE pour le compte des PRÉDATEURS RAPACES que sont Talon et sa clique…

  3. Avatar de sonagnon
    sonagnon

    Article 22 de la constitution:
    « Toute personne a droit à la propriété. Nul ne peut être privé de sa propriété que pour cause d’utilité publique et contre juste et préalable dédommagement. »

    Voilà ce que dit la constitution du 11 décembre de 1990, a t il eu juste et préalable dédommagement ??? La réponse est non!!!

    On a obligé personne à être président de la République du Bénin, et ce poste, n’est pas destiné à n’importe quel aventurier, si non, sur chaque dossier, les comportements de voyou vont toujours s’observer.

    Le prix ridicule du m2 proposé pour dédommagement est conforme aux dispositions de la constitution??? Quelle enquête est faite pour actualiser les prix, afin qu’il y ait l’équité dans ce qui se fait???

    Les expropriations de Glodjigbé, dans le cadre de l’aéroport qui ne se fera plus, continuent de faire des grincements de dents. Et c’est la même méthode qui est utilisée à Togbin pour voler d’honnêtes citoyens.
    Ce qui est sûr pour les deux cas, il y aura des procès contre l’Etat tôt ou tard. Et les personnes qui prennent de mauvaises décisions au nom de l’Etat vont personnellement en répondre, car la constitution du Bénin est très claire. Il faut juste actualiser les textes pour garantir un juste dédommagement. Ne pas le faire pour créer des problèmes est une faute à sanctionner. Et le premier responsable, c’est le Chef de gouvernement.

  4. Avatar de Tchité
    Tchité

    Un gars qui est aux ordres , et qui en réalité manque d’analyses objectives. Tombé si bas même, s’il ne l’était pas déjà.

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