Redressement fiscal de Comon Sa au Bénin : L’égalité de tous devant la loi n’a pas été violée

Redressement fiscal de Comon Sa au Bénin : L’égalité de tous devant la loi n’a pas été violée

Mardi dernier, la cour constitutionnelle a tenu une audience publique comme convenu. Plusieurs recours ont été examinés par les sages de la haute juridiction. Parmi ceux-ci, les redressements fiscaux de la société Comon Sa du Président Sébastien Ajavon mais aussi les recours du Directeur Général des impôts contre trois sociétés dont celle de M Ajavon.

Gildas Agonkan : « La perception des citoyens des décisions de la Cour peut fragiliser l’institution »

Suite à la requête des responsables de Comon Sa qui ont introduit un recours auprès de la haute juridiction pour se prononcer sur la procédure jugée irrégulière par les responsables. Les responsables de la société ont dans leur recours attaqué la procédure et demandent que la cour déclare contraire à la constitution la procédure de redressement fiscal. Ils ont également mentionné dans leur requête une estimation discriminatoire des montants et une méconnaissance des droits de la défense. Après analyse du recours, les sages de la cour ont rendu leur décision.

Selon l’analyse de la haute juridiction qui s’est quand même déclarée incompétente, le droit de défense n’a pas été violé. Elle a également déclaré que le principe de l’égalité de tous reconnu par la loi fondamentale en son article 25 n’a pas été violée.

Il faut dire que concernant les recours introduits par le premier responsable des impôts sur les comportements des responsables de certaines sociétés qui laissent croire qu’elles ne veulent pas s’acquitter du fisc, la haute juridiction déclare qu’en l’état il n’y a pas lieu de juger.

Commentaires

Commentaires du site 42
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    je suis gravement dérangé par l’animosité auquel vous faîtes tous montre quelque soit votre couleur politique. Soyez justement objectif et non haineux. Ce pays a besoin de grandir avec des débats constructifs capable de nous transcender et nous révélé aux yeux du monde

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    benit@ Il y a 3 mois

    C’est écoeurant de lire des trucs du genre de la part d’une jeunesse qui ne fait que sacrifier son énergie pour des informations qui mérite notre attention afin d’identifier les incongruités et les ignomnies d’une part et les avantages qui s’y d couleraient d’autre part.
    l’objectivité et la clairvoyance devraient prévaloir dans les débats. la relève demeure toujours hypothéquée car la jeunesse ne de mon pays serait sans bousol et n’a que que pour référence ces mêmes prédateurs de son avenir incertain. réveillez vous et faites leur comprendre que vous les avez à l’oeil au lieu de les accompagner dans leur salle besogne d’éternel recommencement. je ne supporte personne mais je défends ma conviction et ma vision pour mon pays.
    merci à vous.

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    benit@ Il y a 3 mois

    C’est écoeurant de lire des trucs du genre de la part d’un jeunesse qui ne fait que sacrifier son énergie pour des informations ignomnies. l’objectivité et la clairvoyance devraient prévaloir dans les débats. la relève demeure toujours hypothéquée car la jeûne ne de mon pays serait sans bousol et n’a que que pour référence ces mêmes prédateurs de son avenir incertain. réveillez vous s et faites les comprendre que vous les avez à l’oeil au lieu de les accompagner dans leur salle besogne d’éternel recommencement. je ne supporte personne mais je défends ma conviction et ma vision pour mon pays.
    merci à vous.

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      Nous avons connu..dans ce pays..toutes les théories..sociales sous la révolution..

      Qui se rappelle..encore des théories fumeuses..du matérialisme dialectique..avec quoi on nous saoulait aux collèges….

      Aujourdhui..poser une problématique..l’affronter..et radicalement en trouver des solutions…sont de mises

      Et à certain égard..je veux dire vive la rupture..mais je ne le peux pas…puisque ma conscience..me pose des questionnements

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        BABA AGBA FRANCO Il y a 3 mois

        Aziz , Qui ne te connait pas à parakou? grand trafiquant de drogue avec les chidiac, pseudo consultant à dakar

        pour finir, moi baba agba je je pisse dans ta sale gueule! pètè

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      CV..

      Obtention du bac…apres trois tentatives.

      Départ pour moscou..et obtention..d’un diplome (agbangbanloké) en agronomie

      Retour au benin…..

      Ayant eu l’intelligence que la communication..est porteuse (et c’est son seul mérite dans la vie)..on fait les courbette devant..le prof bagnan kéméoko..pour se voir attribuer un poste de sécrétaire..à l’unb..histoire d’arranger sa situtaion admnistrative…et celà a marcher

      Mais celà..n’éfface pas d’etre carant..en tout…alors on..invente le concept..de docteur..et celà devient viral dans le pays..

      Yayi faible devant les louanges…à cédé aux corbettes…et on se trouve à la tete..des institutions de l’état..

      Pauvre élite beninoise…dite politique

      J’ai honte

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        Lorsque..vous voyez un beninois..qui s’attribut…beaucoup de titres..ronflants..de prof,de docteur..de cei et de celà..c’est de l’imposture..

        C’est pour masquer..des énormes carences..

        Des sommes sont versées..à des journalsites..alimentaires pour faire..la promotion..des ta rés..dans ce pays..et comme personne ne peut aller vérifier..les plagiats…dits recherches…celà passe

        Sans..la faibesse de yayi..qui faisait facilement confiance..aux premiers griots…

        dis je seront morts dans l’anonymats et la pauvreté..

        talon..en qui je fais confiance..dans le discernement..ne tombera pas dans le panneaux…de ces gens là…et qu’il est temps..de les mettre à leur place en les confondant

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        mougou Il y a 3 mois

        en fait tu parles de ton propre parcours

        Nous les vrais peuls nous t’avons déjà mis en garde

        Si tu continues, on viendra couper ton bangala

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        Aziz, quel mouche ta piquer pour que tu t’attaques à Toleba de la sorte…..😁😁😁

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          BABA AGBA Il y a 3 mois

          Depuis que Aziz consomme la cocaine, il a perdu tous sens de la mesure.
          Nous espérons avoir une place pour lui en psychiatrie la semaine du 6 Aout 2018 prochain afin qu’il puisse être suivi. Car nous l’aimons bien.
          Acceptera t-il?

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            Naturellement..je ne l’accepte pas..
            Comme je suis considéré comme fou..alors donc..attrappez moi..attaché..ou ligoté..et ramenez moi..à kipkaré…à la sortie de parakou…on peut me soigner..

            Mais je ne serai pas le seul….
            Parce que tout le monde est devenu fou dans ce pays…

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    Merci à la cour Djogbénou de statuer et de dire le droit.

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      Ce sauvy..qui échappe à tous les radars..en vue de le capturer…me pose probleme

      On fera appel aux russes pour le géolocaliser..afin de le réduire..
      un drone armé…fera bien l’affaire

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    L’application grandeur nature..de la ruse et de la rage…comme mode de gouvernance…sur atao..a été tés efficace

    En effet broyé par la machine…il a abdiqué,capitulé…en troquant ses convictions..pour sauver sa peau

    Il se murmure..en récompense..il sera libéré…sous peu…

    Ainsi donc qui pourra nier…que le systeme judiciaire n’est sous ordre..

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      Il a fallu qu’un député..apostrophe..houngbe..pour que le lendemain..qu’il soit convoqué chez les pandores…

      Et pourtant…ce houngbe…tout le monde connait..ce qu’il vécu..dans ce pays..sous la révolution

      Qui osera contester..encore…que nous ne reculons…pas en terme de droit..

      Nous sommes dans la république de la ruse et de la rage..et j’ajoute..la république des boules puantes…

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    De toute façon cette cour a perdu toute crédibilité car dirigée par l’ami personnel du chef de l’état qui l’utilise pour abattre ses adversaires sur le terrain politique et économique.

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    Monsieur MONWE
    Je vous le
    concède nous vous connaissons vs êtes à l’image de votre chef qui n’aime pas
    les critiques. Vous qui connaissez le milieu judiciaire dites nous un peu ce
    que vous en savez. Tenez de quoi parlez vous ? Il est écrit noir sur blanc
    dans notre constitution que les décisions de la cour sont sans recours et ne
    sont susceptibles d’aucune modification. Dans aucun pays de la planète ce que
    djogbenou a fait ne s’est passé. Interprétez nous cette disposition de la
    constitution. Je reconnais que je ne suis pas un juriste mais je sais lire
    entre les lignes
     
     

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    Monsieur MONWE
    Je vous le concède nous vous connaissons vs êtes à l’image de votre chef qui n’aime pas les critiques. Vous qui connaissez le milieu judiciaire dites nous un peu ce que vous en savez. Tenez de quoi parlez vous ? Il est écrit noir sur blanc dans notre constitution que les décisions de la cour sont sans recours et ne sont susceptibles d’aucune modification. Dans aucun pays de la planète ce que djogbenou a fait ne sait passer. Interpréter cette disposition de la constitution. Je ne reconnais que je ne suis un juriste mais je sais lire entre les lignes
     

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      Tonagnon Il y a 3 mois

      Le malheur de Djogbenou et de son maître Talon, c’est de prendre le Benin de 2018 pour celui de 1960 ou seulement quelques rares personnes savaient lire et écrire. Cette decision de Djogbenou va le poursuivre jusque dans sa tombe. Il a gagné de l’argent facile mais il a attrapé le déshonneur pour le reste de sa vie.

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    OLLA OUMAR Il y a 3 mois

    que ces bourreaux du peuple du benin ne pensent pas une fois dégager du pouvoir , couler paisiblement leur retraite avec l’argent vo.ler aux beninois , vu tout le mal à eux fait ; même six pieds sous terre ………

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    Monwé Il y a 3 mois

    Votre méconnaissance de la chose juridique ne m’étonne guerre. Faire des commentaires n’est que subjectif et ne repose sur aucune analyse doté d’un esprit critique. Il a des noms qui vous hérisent les poils à tel enseigne vous perdez le bon sens. Vous êtes pitoyable même  les aveugles ne voient pas que quelque chose à changer dans ce pays. Dos, Napoléon 1, Karl, Tonagnon, Magicien, Madampol, Aziz, Sonagnon vous avez laissé  où  votre chef de fil Olla Oumar qui vous a abruti la cervelle. Apprenez à lire une décision de justice ou de la cour. Je vous excuse si votre niveau intellectuel en est la cause de votre ignorance.

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      Béninois Il y a 3 mois

      L’argent de Talon t’a complètement grillé la cervelle. Si j’étais ta mère, je commencerais le ““` morale de mon fils.

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        OLLA OUMAR Il y a 3 mois

        beninois , ” morale de mon fils ” c’est de qui , et quelle édition , je suis justement à la Fnac , et me ferai le plaisir de ramener un exemplaire à cet abru.ti de monmawe ,histoire de lubrifier un peu la cervelle asséchée de ce vil type

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          Monwé Il y a 3 mois

          Tu es réveillé de ta torpeur trou de cul. Toi à la FNAC laisse moi rire. Je viens de te voir non loin du parc Pendjari a brouter de l’herbe

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            OLLA OUMAR Il y a 3 mois

            monmawê , mon cul te tire la révérence

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      SONAGNON Il y a 3 mois

      Qu’est ce qu’un anonyme comme Monwé qui n’a aucune référence nul part peut bien vouloir dire  de sérieux???

      Moi je n’ai pas lu la décision de DJOGBENOU sur Comon SA, et je ne perdrai pas mon temps à lire d’ailleurs.

      Tout comme moi, et beaucoup d’autres sur ce forum et d’éminents spécialistes du droit constitutionnel ont eu à dénoncer publiquement l’inconvenance des premières décision de DJOGBENOU, et c’était la crainte de tout le monde depuis que cet homme a été désigné Président de la cour constitutionnelle.

      Nous autres, ne sommes à la solde de personne sur ce forum, nous défendons la vérité et la justice tout simplement.

      C’est si bon, on dira que c’est bon, mais si c’est mauvais, on n’hésitera pas à le dire.

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        Monwé Il y a 3 mois

        J’apprécie au moins ton honnêteté intellectuelle SONAGNON c’est pas le cas de Béninois.  C’est dommage que tu commentés un article que tu n’as lu . En plus tu as une idée toute faite parce que tu détestes DJOGBENOU. Ce qui veut dire que tes commentaires sont plus subjectifs que objectifs. Ce qui est grave et confirme mon premier post.

        Par ailleurs Béninois c’est l’arme des faibles de dire que l’autre à pris de la  l’argent  parce quil n’epouse pas ton point de vue. En plus tu nas aucune preuve de ce que tu avances c’est  la beninoiserie comme ton pseudo l’indique.

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          Sonagnon Il y a 3 mois

          Je n’ai pas lu et je ne compte pas lire avant de savoir ce que dira Djogbénou face à une situation qui met en cause Patrice Talon. C’est son avocat personnel et C’est à ce titre qu’il connet ces promotions.

          Et lorsqu’on est un habitué de ce forum, soit on dit la vérité et ce n’est pas votre cas ou on défend aveuglement un camp.

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    Cela ne m’étonne guerre. DJOGBENOU ne dira pas le contraire. Je l’ai vu quand j’étais à l’université quand il allait au maquis. Il s’est illustré avec l’affaire de Amani Tidjani et d’autres. Entrer en société civile il a pu se faire une renommée. Ne vous attendez pas à autre chose. Même ma femme peut être violée et djogbenou dira qu’il n’y a rien. Ce jour là je risque d’aller en prison. Ce pays est foutu il n’y a plus rien à cirer. Il faut s’attendre à tout. Je ne sais à quel moment le groupe cajaf a introduit les recours. Est-ce au temps de holo ou de djogbenou ? Si c’est au temps de djogbenou alors ils auraient voulu. Toutes les lois seront conformes c’est le disque. Appelons désormais cette cours « « COUR CONSTITUTIONNELLE CONFORME » ». L’histoire retiendra que des ************** à colle blanc veulent détruire notre pays au profit d’un seul individu. Même les juges sont aux ordres. Tout juge qui voudra dire le droit sur un dossier d’Etat est considéré comme un juge corrompu. Pour preuve le juge des libertés sur le dossier atao a été remplacé. Voilà la démocratie sous patrice talon.

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      SONAGNON Il y a 3 mois

      Et avec ça on dit que le Bénin va mieux sous Patrice TALON!!!

      Alors que ce n’est qu’une infirme partie des régressions depuis avril 2016.

      Comme je viens de le lire plus bas, préparons à défendre la vérité des urnes aux législatives à venir, car DJOGBENOU n’est pas la pour servir la bonne cause.

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    Napoléon1 Il y a 3 mois

    Djogbenou est une honte pour la République. Ce qu’il dit n’est pas le droit. Comment se fait-il que lui qui hier avait contribué à mettre Ajavon en Prison Sous une fausse accusation va siéger aujourd’hui à la Cour constitutionnelle et décider du Redressement fiscal des sociétés d’ajavon. Depuis quand la justice au Bénin est en même temps juge et parti. C’est honteux. *******************************************************************.

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    Ce Djogbenou me fait de plus en plus de la peine et est l’exemple vivant des intellectuels ******. Quelle honte pour ce pays !

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    SONAGNON Il y a 3 mois

    Curieusement, depuis que DJOGBENOU est installé à la cour constitutionnelle, tous les actes du pouvoir exécutif sont conformes à la constitution.

    Patrice TALON est devenu subitement très respectueux de la loi, ou c’est notre cour qui préfère voir les choses comme ça???

    Quand un intellectuel est formé uniquement dans nos universités en Afrique, il y a toujours un problème, pour moi, DJOGBENOU en est l’illustration parfaite.

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      Madampol Il y a 3 mois

      Pas très politiquement correct. Mais le débat mérite d’avoir lieu sur la qualité de la formation dans nos universités. Être complaisant ne nous mènera nulle part

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    je ne sais pas…pourquoi…!!!

    chaque fois..que je vois le visage..de ce  type…mon coeur saute..parce que j’ai des appréhensions..funestes..à son égard.

    il nous a promis..la ruse et la rage…donc nous sommes avertis..

    *******************************************************…juste..pour atteindre son but

    qu’il en soit le premier *********…amen..!!!…

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      Tonagnon Il y a 3 mois

      Aziz, j’ai le même pressentiment que toi. Un pyromane nommé chef des sapeurs pompiers. Il faut simplement ignorer cette cour et que le peuple se prépare à défendre son vote lors des prochains scrutins.

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    Magicien Il y a 3 mois

    Les membres de la cour n’ont  rien de sage et toutes leurs décision sont connues d’avance.

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      janvier Blochaou Il y a 3 mois

      ne vous fatiguez avec des interprétations à n’en pas finir. nous avons passé 10 ans sous le régime précédent avec son k.o., mais on est encore vivant.prenez votre mal en patience ; Talon ne s’éternisera pas au pouvoir.il fera au plus 10 ans et nous serons encore là, sinon, le peuple ne meurt jamais.moi, j’ai la ferme conviction que Talon va nous étonner à la fin même de son premier mandat.ne parlons plus du second dont je suis sûr.allez vous reposer et laissez Talon en paix.heureusement ,il n’a même pas votre temps.son seul souci c’est le développement de son pays,LE BÉNIN.merci . travaillez à la reconstruction de la Patrie.